Mentions légales

Éditeur du site

Centre de formation BC FORMA
SAS (société par actions simplifiée)
Siège social : 61 rue de Lyon, 75012 Paris
SIREN : 995 076 379
SIRET : 995 076 379 00016
TVA Intracommunautaire : FR23 995 076 379
Code NAF : 85.59A (Formation continue d'adultes)
NDA : 11757510675
Certification Qualiopi N° CW202202-2434 BCI FRANCE
Habilité INRS pour la formation SST
Téléphone : 09 72 20 19 01
Email : contact@sst-france.fr

Directeur de publication

Le directeur de publication du site sst-france.fr est le représentant légal du Centre de formation BC FORMA.

Hébergement

Le site sst-france.fr est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - France. Téléphone : 09 72 10 10 07. Site web : ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, documents téléchargeables) est la propriété exclusive du Centre de formation BC FORMA ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, diffusion ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques INRS, Qualiopi et les logos associés sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés ici dans le cadre des autorisations officielles de SST FRANCE en tant qu'organisme habilité.

Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Centre de formation BC FORMA pour répondre aux demandes de devis et d'information. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@sst-france.fr. Voir notre politique de confidentialité pour plus de détails.

Cookies

Le site sst-france.fr utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie de tracking ou publicitaire n'est déposé sans votre consentement.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.